Peypin, Mercredi 12 Mars 2025, 14 °C, NuageuxDepuis le 1er juillet 2022, la publicité des actes est assurée sous forme électronique.
ARRÊTÉS / DÉCISIONS DU MAIRE
ACTES ADMINISTRATIFS / DÉCISIONS ADMINISTRATIVES
URBA-011-16413/24/CM Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Pays d'Aubagne et de l'Étoile - Modification n°1 - Bilan de concertation URBA-002-15423/23/CM Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation de la modification n°1 URBA-003-15424/23/CM Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation de la modification n°2 ARRÊTÉ N° 23/379/CM Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Pays d'Aubagne et de l'Etoile - Mise à jour n°1 URBA-025-14326/23/CM Approbation du Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Pays d'Aubagne et de l'Étoile URBA-059-14360/23/CM Institution du Droit de Préemption Urbain Simple par la Métropole Aix-Marseille-Provence sur le périmètre du Pays d'Aubagne et de l'Étoile Arrêté sécheresse du 03.04.2023 publié le 03.05.2023 ENVIRONNEMENT, RISQUES NATURELS ET TECHNOLOGIQUES Accès aux massifs : Arrêté n° 13-2018-05-28-005 du 28 mai 2018 Arrêté n°13-2021-10-01-00014_Modif_AP20180528.pdf Sécheresse : Agriculture, forêt et développement rural : Arrêté du 12 novembre 2014 CHASSE Arrêté Préfectoral portant autorisation d'effectuer une opération de destruction administrative aux renards - Mission n°2025-140 Arrêté Préfectoral portant autorisation d'installer des cages pièges pour sangliers - Mission n°2025-30 Arrêté Préfectoral portant autorisation d'installer des cages pièges pour sangliers - Mission n°2025-77 SÉCURITÉ INTÉRIEURE Arrêté Préfectoral réglementant l'usage des pétards et pièces d'artifices du 21 juin 2022
